Point de l´Ordre du jour 1 Point de l´Ordre du jour 1.1 Point de l´Ordre du jour 1.2 Point de l´Ordre du jour 1.3 Point de l´Ordre du jour 1.4 Point de l´Ordre du jour 1.5 Point de l´Ordre du jour 1.6 Point de l´Ordre du jour 1.7 Point de l´Ordre du jour 1.7.1 Point de l´Ordre du jour 1.7.2 Point de l´Ordre du jour 1.7.3 Point de l´Ordre du jour 1.8 Point de l´Ordre du jour 1.8.1 Point de l´Ordre du jour 1.8.2

Point de l´Ordre du jour 1.9 Point de l´Ordre du jour 1.10 Point de l´Ordre du jour 1.10.1 Point de l´Ordre du jour 1.10.2 Point de l´Ordre du jour 1.11 Point de l´Ordre du jour 1.12 Point de l´Ordre du jour 1.13 Point de l´Ordre du jour 1.14 Point de l´Ordre du jour 1.15 Point de l´Ordre du jour 1.16 Point de l´Ordre du jour 1.17 Point de l´Ordre du jour 1.18 Point de l´Ordre du jour 1.19 Point de l´Ordre du jour 1.20

Point de l´Ordre du jour 1.21 Point de l´Ordre du jour 1.22 Point de l´Ordre du jour 1.23 Point de l´Ordre du jour 1.24 Point de l´Ordre du jour 1.25 Point de l´Ordre du jour 1.26 Point de l´Ordre du jour 1.27 Point de l´Ordre du jour 1.28 Point de l´Ordre du jour 1.29 Point de l´Ordre du jour 1.30 Point de l´Ordre du jour 1.31 Point de l´Ordre du jour 1.32 Point de l´Ordre du jour 1.33 Point de l´Ordre du jour 1.34

Point de l´Ordre du jour 1.35 Point de l´Ordre du jour 1.36 Point de l´Ordre du jour 1.37 Point de l´Ordre du jour 1.38 Point de l´Ordre du jour 1.39 Point de l´Ordre du jour 2 Point de l´Ordre du jour 3 Point de l´Ordre du jour 4 Point de l´Ordre du jour 5 Point de l´Ordre du jour 6 Point de l´Ordre du jour 7 Point de l´Ordre du jour 7.1 Point de l´Ordre du jour 7.2

Note : les Propositions sont extraites automatiquement des Contributions, qui restent les documents de référence.

Point de l´Ordre du jour 1.16 1   sur la base des propositions des administrations ainsi que du rapport de la Réunion de préparation à la Conférence, compte tenu des résultats de la CMR-2000 et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées: 1.16   envisager de faire des attributions à l'échelle mondiale pour les liaisons de connexion dans des bandes au voisinage de 1,4 GHz au SMS non OSG ayant des liaisons de service fonctionnant au-dessous de 1 GHz, compte tenu des résultats des études menées par l'UIT-R en application de la Résolution 127 (Rév.CMR-2000), à condition que les services passifs soient dûment reconnus, compte tenu du numéro 5.340
Disposition (Anglais seulement)	Type de la proposition	Proposition
5	NOC	IRN/32/32
5 (1.4 GHz band)	NOC	UKR/89/43
5 (1350-1400 MHz)	MOD	USA/38/1
5 (1350-1400 MHz)	NOC	IAP/5A2/155
5 (1350-1452 MHz)	MOD	INS/61/1
5 (1350-1452 MHz)	NOC	ARB/27A14/1 - ASP/25A16/147 - EUR/13A16/1
5 (1390-1393 and 1429-1432 MHz)	NOC	CME/42/8 - CTI/69/1 - EENA/24/46
5 (1390-1393 MHz)	NOC	KEN/33/15
5 (1429-1432 MHz)	NOC	KEN/33/16
5 (1429-1452 MHz)	MOD	USA/38/2
5 (1429-1452 MHz)	NOC	IAP/5A2/156
5 (1492-1432 MHz)	NOC	BOT/143/4
5 (1492-1517 MHz)	NOC	BOT/143/5
5 (MSS below 1 GHz)	NOC	IND/62/15
5(1390-1393 and 1429-1452 MHz)	NOC	TZA/131/53bis C1
5.[MSSCOOR]	ADD	USA/38/4
5.[MSSDN]	ADD	USA/38/6
5.[MSSPASS]	ADD	USA/38/5
5.[MSSUP]	ADD	USA/38/3
5.[XXX]	ADD	INS/61/2
5.[YYY]	ADD	INS/61/3
5.[ZZZ]	ADD	INS/61/4
App.4 (Annex 2A, A.17 e))	ADD	INS/61/5
App.4 (Annex 2A, A.17)	ADD	USA/38/7
MSS 1390-1393 &1429-1432 MHz	NOC	UGA/63/6
Res. 127	SUP	ARB/27A14/2 - ASP/25A16/148 - EUR/13A16/2 - IAP/5A2/157 - IRN/32/33
Total: 34